Conseil municipal

    Le conseil municipal de Thaumiers se réunira, lundi 25 mai 2020 à 18h30, au centre intergénérationnel (29 rue Principale) pour élire son nouvel exécutif.

    INFORMATION IMPORTANTE :
    Pour assurer la tenue de la réunion du conseil dans des conditions conformes aux règles sanitaires en vigueur, l’ordonnance n° 2020-562 du 13 mai 2020 (art. 10) indique que le maire peut décider que celle-ci se déroulera :

    - sans que le public ne soit autorisé à y assister (mais avec une obligation de retransmission) ;
    - ou en fixant un nombre maximal de personnes autorisées à y assister

    En définitive, la commune a 3 possibilités (circulaire du 15 mai 2020) :
    - décider dès la convocation que la séance se tiendra sans public, avec retransmission par tous moyens des débats en direct ;
    - décider dès la convocation que la séance se tiendra en présence du public, quoiqu’en nombre limité ; dans ce cas, il n’y a pas besoin d’organiser une retransmission en direct des débats ;
    - réunir le conseil dans les conditions de droit commun avec possibilité de décider du huis clos dans les conditions fixées par l’article L 2121-18 du CGCT (voir ci-dessous).

    Si la commune choisit de retransmettre en direct des débats, voici des exemples d’outils qui peuvent être utilisés : le site internet de la commune, la page Facebook (Facebook live), YouTube, la page Instagram, Microsoft Teams, WhatsApp, Skype, FaceTime, GoToMeeting ou un logiciel dédié que la commune a acquis. Attention, le public ne peut intervenir pendant la séance.

    A savoir ! Il y a lieu de mentionner dans la convocation si le public est autorisé à participer à la séance et de préciser si une retransmission en direct sera réalisée (art. 10 de l’ordonnance n° 2020-562 du 13 mai 2020).

    Election du maire